Procédure Générale

Rappel de la procédure déclarative:

(Administrateurs : Robert ou Fred) / (Conseiller) / (Secrétariat)

1. Contact de l'exploitant intéressé
2. Envoi du formulaire pour demande de mise à disposition de ses îlots par la DDA
3. Demande bihebdomadaire des îlots à la DDAF
4. Prise du RDV (Essayer de laisser au moins une semaine de marge pour la préparation)
5. Création du dossier vierge dans SIGA Base
6. Récupération des îlots sur Télépac
7. Import du ou des dossiers du jour sur SIGAMicro
8. Import de la couche des îlots 2006
9. Saisie ou modification des îlots sur SIGAMicro
10. Saisie des Cultures et Contrats
11. Edition S2 Jaune
12. Synchronisation des dossiers du jour (Ne rien conserver sur son ordi trop longtemps)
13. Envoi bihebdomadaire des données sur télépac

Plus tard je développerai les étapes:

• IMPORT DOSSIER & ILOTS 2006
• SAISIE & MODIFICATION DU DOSSIER
• ETAPE DE RENDU (IMPRESSION & SYNCHRONISATION)

Si vous avez des questions, nos téléphones et mails fonctionnent !

Rappel du doc de phillipe:

PROCEDURE dossier PAC SigaMICRO

                 Première étape :

L’agriculteur a renvoyé la feuille « autorisation de transmission des données DDAF ». Son dossier est affecté dans COMMUN \PAC 2007 à un conseiller. Claire renseigne la date d’inscription dans la colonne « dossier reçu », scanne la feuille d’autorisation et l’envoie par mail à la DDAF à l’attention de Gérald Gachet et Brice Doladille ainsi qu’à Frédéric Tscherter et Robert Arnaud, 2 fois par semaine (lundi et jeudi après-midi).

                    Deuxième étape :

Frédéric peut créer le dossier sur Sigamicro. La DDAF donnera un droit d’accès sur le compte Telepac organisme de service. Elle devrait réaliser ceci 2 fois par semaine. Frédéric importera ensuite le dossier depuis Telepac.

Il renseignera sur PAC 2007, la colonne « dossier disponible sur SIGAMICRO ».

                 Troisième étape :

Le conseiller peut prendre le rendez-vous avec l’agriculteur une semaine après la date d’inscription (le temps que le dossier soit importé de Telepac). Il remplit la date du RV, le lieu et l’horaire.

Le conseiller réalise le dossier PAC et inscrit le montant du règlement, le type de dossier « sigamicro », « telepac » ou « papier ». Il transmet à Claire le règlement, le devis et une copie du S1. L’original du S1 aura été renvoyé par l’agriculteur avec les éléments papier de son dossier (ICHN, PHAE, formulaire irrigation).

Le fait d’envoyer une copie du S1 à Claire donne le feu vert à Frédéric pour réaliser l’exportation vers Telepac.

Une fois l’exportation réalisée, Claire conserve l’accusé de réception du dossier.